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Conditions Générales de vente

Dernière mise à jour : 3 sept. 2022

Conditions Générales de Ventes,

...Peu passionnant mais obligatoire et nécessaire, alors, préparez-vous à un petit mal de tête.

Je suis artisan, facteur de d'instruments essentiellement des cordophones..

M7 Entreprise, entreprise artisanale de Michel Pérez ,

13 rue de la chapelle 34460 Roquebrun.

N° de téléphone 06.70.64.45.54 ; Adresse de courrier électronique m7instruments@gmail.com

Répertoire des métiers de Montpellier n°849 236 658 RM 34,

Code APE : Fabrication d'instruments de musique (3220Z)

Entreprise non-assujettie à la TVA : Art 293B du CGI

Date de dernière mise à jour 30/06/2020


Au 01/04/2021 changement de statut et retour à celui d'artiste libre. Même Siren.

Au 01/04/2022 déménagement d'Agde vers Roquebrun...

Article 0 - Préambule

Je ne vends pas "des cartons avec des objets dedans" mais bel et bien des instruments de musiques conçus et fabriqués avec passion.

C'est pourquoi je vous invite à me téléphoner pour vérifier que vous avez choisi un instrument qui vous correspond.

Une rencontre téléphonique, c'est mieux que pas de rencontre du tout.

Aujourd'hui vous avez la chance de pouvoir avoir l'actionnaire, le PDG, le service commercial, le service conception et la production en un seul coup de fil au :

06 70 64 45 54 depuis la France.

+33 6 70 64 45 54 du reste du monde.

Article 1 - Objet

Les présentes conditions régissent les ventes (VPC) exécutées par M7 Entreprise, 13 rue de la chapelle 34460 Roquebrun.

Article 2 - Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (sauf taxes spécifiques en cas de vente hors du pays voir plus bas), sauf indication contraire et hors frais de traitement et d'expédition (sauf indications contraires).

En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes l'importateur du ou des produits concernés. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'état sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas de mon ressort.

Ils seront à votre charge et relè